Mémento des ASBL 2024 / Michel Davagle (2024)

Titre : Mémento des ASBL 2024 Type de document : texte imprimé Auteurs : Michel Davagle, Auteur ; Daria Likhatcheva, Collaborateur ; Denis Dufour, Collaborateur Mention d'édition : 28e éd Editeur : Mechelen : Kluwer Année de publication : 2024 Collection : Mémento des ASBL num. 28 Importance : 1165 p. - Index alphabétique pp. 1-18 Langues : Français (fre) Catégories : Asbl Associatif Index. décimale : 113 Vereniging zonder winstoogmerk | Association sans but lucratif Résumé : "Conçu pour vous aider dans vos démarches administratives, l'objectif du présent ouvrage est de compiler, dans un format de poche, l'essentiel des informations théoriques et pratiques nécessaires à la gestion quotidienne d'une ASBL. Ce mémento décrit la la législation applicable aux ASBL et fournit toutes les informations nécessaires à son application dans la création et le fonctionnement de l’ASBL. Il constitue une étude de toutes les questions touchant de près ou de loin au statut civil des ASBL , ainsi qu’un excellent aperçu des matières fiscales, sociales et comptables et celles relatives aux marchés publics. Le Mémento des ASBL intègre des éléments de la jurisprudence la plus récente, ainsi qu'une série de modèles de documents indispensables à la vie de l'ASBL. L’édition 2024 du Mémento des ASBL est la vingt-huitième édition de l’ouvrage. Elle actualise non seulement les informations contenues dans les versions précédentes, mais elle reformule plusieurs passages afin d’en assurer une meilleure compréhension."[Présentation de l'éditeur] Note de contenu : Notamment : - La notion d’association et la définition de l'ASBL - La notion de personne morale, d'organe et de mandat - La constitution de l'ASBL - Les statuts et le roi - L'identification de l'ASBL - Les membres - L'assemblée générale - Les administrateurs - La gestion et la représentation de l'ASBL - La dissolution et la faillite de l'ASBL - La liquidation de l'ASBL - La restructuration et la transformation de l'ASBL - Les aspects particuliers de certaines associations - Les comptes et budget - Les responsabilités dans les ASBL - Le contrat de volontaire, de travail associatif, d'artiste et de sportif amateur - L'ASBL et le droit économique - Les marchés publics - Des sources de financement privées - L'action en justice - La fiscalité des ASBL - Les formalités de publicité - Annexes : Les modèles d’actes - Textes législatifs - Formulaires - Bibliographie - Registre Alphabétique Permalink : https://www.brudoc.be/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=31157

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Mémento des ASBL 2022 / Michel Davagle (2022)

Titre : Mémento des ASBL 2022 Type de document : texte imprimé Auteurs : Michel Davagle Mention d'édition : 26e éd Editeur : Mechelen : Kluwer Année de publication : 2022 Collection : Mémento des ASBL num. 26 Importance : 1097 p - Registre alphabétique pp. 1-18 ISBN/ISSN/EAN : 978-94-030-2420-2 Langues : Français (fre) Catégories : Asbl Associatif Index. décimale : 113 Vereniging zonder winstoogmerk | Association sans but lucratif Résumé : L'objectif du présent ouvrage est de compiler l'essentiel des informations théoriques et pratiques nécessaires à la gestion quotidienne d'une ASBL. Ce mémento décrit la la législation applicable aux ASBL et fournit toutes les informations nécessaires à son application dans la création et le fonctionnement de l’ASBL. Il constitue une étude de toutes les questions touchant de près ou de loin au statut civil des ASBL , ainsi qu’un excellent aperçu des matières fiscales, sociales et comptables et celles relatives aux marchés publics. Le Mémento des ASBL intègre des éléments de la jurisprudence la plus récente, ainsi qu'une série de modèles de documents indispensables à la vie de l'ASBL.[Présentation de l'éditeur] Note de contenu : Notamment: - La notion d’association et la définition de l'ASBL - La notion de personne morale, d'organe et de mandat - La constitution de l'ASBL - Les statuts et le roi - l'identification de l'ASBL - Les membres - L'assemblée générale - Les administrateurs - La gestion et la représentation de l'ASBL - La dissolution et la faillite de l'ASBL - La liquidation de l'ASBL - La restructuration et la transformation de l'ASBL - Les aspects particuliers de certaines associations - Les comptes et budget - Les responsabilités dans les ASBL - Le contrat de volontaire, de travail associatif, d'artiste et de sportif amateur - L'ASBL et le droit économique - Les marchés publics - Des sources de financement privées - L'action en justice - La fiscalité des ASBL - Les formalités de publicité - Annexes, modèles d’actes - textes législatifs - formulaires Permalink : https://www.brudoc.be/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=30885

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Les AISBL après le Code des Sociétés et des Associations / Denis Dufour in Dossiers d'asbl actualités, N° 23 (novembre 2021)

[article]  inDossiers d'asbl actualités > N° 23 (novembre 2021) . - 9-160 Titre : Les AISBL après le Code des Sociétés et des Associations Type de document : texte imprimé Auteurs : Denis Dufour ; Michel Davagle ; ... et al. Année de publication : 2021 Article en page(s) : 9-160 Langues : Français (fre) Catégories : Asbl Management dans le secteur non-marchand Résumé : 100 ans exactement nous sépare la loi sur les associations internationales de l'entrée en vigueur du Code des associations (ci-après CSA) qui est venue clôturer une législature rarement égalée en termes de réforme juridiques. Depuis l'entrée en vigueur du CSA, de nombreux ouvrages ont été consacrées d'abord aux sociétés et, dans certain mesures, aux ASBL. En revanche, rare sont les études qui ont analysé de manière spécifique le nouveau résume des AISBL. [Extrait de l'auteur] Permalink : https://www.brudoc.be/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=30543 [article]

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Le nouveau visage des asbl après le 1er mai 2019 / Michel Davagle (2019)

Titre : Le nouveau visage des asbl après le 1er mai 2019 Type de document : texte imprimé Auteurs : Michel Davagle, Directeur de publication, rédacteur en chef Editeur : Limal : Anthemis Année de publication : 2019 Importance : 274 p ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8072-0585-7 Prix : 80€ Langues : Français (fre) Catégories : Asbl Index. décimale : 113 Vereniging zonder winstoogmerk | Association sans but lucratif Résumé : la suite de l’adoption du Code des sociétés et des associations, de nouvelles règles s’imposent à toutes les ASBL. Le Code est entré en vigueur le 1er mai 2019, mais il n’impactera les ASBL existantes qu’au 1er janvier 2020. Le cadre dans lequel fonctionnent les associations n’est certes pas bouleversé, mais il s’est singulièrement complexifié. Note de contenu : Dans cet ouvrage à visée pratique, les auteurs – dont la compétence dans ce domaine d’expertise n’est plus à démontrer – présentent les différentes facettes de la nouvelle architecture voulue par le législateur pour les ASBL, en abordant les thèmes suivants : - les nouvelles définitions et les conséquences de la qualification des ASBL comme entreprises ; - les particularités des statuts, acte constitutif, organisation, organes... ; - les nouvelles obligations et nouvelles possibilités en matière de comptabilité des ASBL ; - le régime fiscal des ASBL sous l’empire du Code ; - l’insolvabilité des ASBL ; - les nouvelles responsabilités des administrateurs ; - le droit transitoire et l’entrée en vigueur des dispositions. L'ouvrage inclut, en annexe et dans un fascicule séparé, le nouveau PCMN pour les ASBL. [Présentation de l'éditeur] Permalink : https://www.brudoc.be/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=28622

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Les asbl aux prises avec le projet de code des sociétés et des associations. Un lifting ou une atteinte aux droits fondamentaux de la vie associative ? / Michel Davagle in Secouez-vous les Idées, N° 115 (septembre-novembre 2018)

[article]  inSecouez-vous les Idées > N° 115 (septembre-novembre 2018) . - 7-9 Titre : Les asbl aux prises avec le projet de code des sociétés et des associations. Un lifting ou une atteinte aux droits fondamentaux de la vie associative ? Type de document : texte imprimé Auteurs : Michel Davagle Année de publication : 2018 Article en page(s) : 7-9 Langues : Français (fre) Catégories : Associatif Résumé : Article sur la politique de Koens Geens. Permalink : https://www.brudoc.be/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=27502 [article]

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Les carnets de l'éducateur : exploration de la profession 2018 / Michel Davagle (2017)

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N° 16 - août 2015 - Les asbl face aux contrôles des pouvoirs subsidiants et des lois sociales (Bulletin de Dossiers d'asbl actualités) / Michel Davagle

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Le volontariat accessible aux étrangers / Michel Davagle ([2015])    

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Le bénévolat dans tous ses états / Michel Davagle (2014)

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Les carnets de l'éducateur : exploration de la profession 2013 / Michel Davagle (2012)  

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L'essentiel : asbl, aisbl et fondations / Christophe Boeraeve (2009)

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Mémento des Asbl / Michel Davagle

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