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Asbl

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Mémento des ASBL 2024 / Michel Davagle (2024)

Titre : Mémento des ASBL 2024
Type de document : texte imprimé
Auteurs : Michel Davagle, Auteur ; Daria Likhatcheva, Collaborateur ; Denis Dufour, Collaborateur
Mention d'édition : 28e éd
Editeur : Mechelen : Kluwer
Année de publication : 2024
Collection : Mémento des ASBL num. 28
Importance : 1165 p. - Index alphabétique pp. 1-18
Langues : Français (fre)
Catégories : Asbl
Associatif

Index. décimale : 113 Vereniging zonder winstoogmerk | Association sans but lucratif
Résumé : "Conçu pour vous aider dans vos démarches administratives, l'objectif du présent ouvrage est de compiler, dans un format de poche, l'essentiel des informations théoriques et pratiques nécessaires à la gestion quotidienne d'une ASBL. Ce mémento décrit la la législation applicable aux ASBL et fournit toutes les informations nécessaires à son application dans la création et le fonctionnement de l’ASBL. Il constitue une étude de toutes les questions touchant de près ou de loin au statut civil des ASBL , ainsi qu’un excellent aperçu des matières fiscales, sociales et comptables et celles relatives aux marchés publics. Le Mémento des ASBL intègre des éléments de la jurisprudence la plus récente, ainsi qu'une série de modèles de documents indispensables à la vie de l'ASBL. L’édition 2024 du Mémento des ASBL est la vingt-huitième édition de l’ouvrage. Elle actualise non seulement les informations contenues dans les versions précédentes, mais elle reformule plusieurs passages afin d’en assurer une meilleure compréhension."[Présentation de l'éditeur]
Note de contenu : Notamment :
- La notion d’association et la définition de l'ASBL
- La notion de personne morale, d'organe et de mandat
- La constitution de l'ASBL
- Les statuts et le roi
- L'identification de l'ASBL
- Les membres
- L'assemblée générale
- Les administrateurs
- La gestion et la représentation de l'ASBL
- La dissolution et la faillite de l'ASBL
- La liquidation de l'ASBL
- La restructuration et la transformation de l'ASBL
- Les aspects particuliers de certaines associations
- Les comptes et budget
- Les responsabilités dans les ASBL
- Le contrat de volontaire, de travail associatif, d'artiste et de sportif amateur
- L'ASBL et le droit économique
- Les marchés publics
- Des sources de financement privées
- L'action en justice
- La fiscalité des ASBL
- Les formalités de publicité
- Annexes : Les modèles d’actes
- Textes législatifs
- Formulaires
- Bibliographie
- Registre Alphabétique

Permalink : https://www.brudoc.be/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=31157

Exemplaires (1)

Cote Section Disponibilité
113 DAV M Book Exclu du prêt

Mémento des ASBL 2022 / Michel Davagle (2022)

Titre : Mémento des ASBL 2022
Type de document : texte imprimé
Auteurs : Michel Davagle
Mention d'édition : 26e éd
Editeur : Mechelen : Kluwer
Année de publication : 2022
Collection : Mémento des ASBL num. 26
Importance : 1097 p - Registre alphabétique pp. 1-18
ISBN/ISSN/EAN : 978-94-030-2420-2
Langues : Français (fre)
Catégories : Asbl
Associatif

Index. décimale : 113 Vereniging zonder winstoogmerk | Association sans but lucratif
Résumé : L'objectif du présent ouvrage est de compiler l'essentiel des informations théoriques et pratiques nécessaires à la gestion quotidienne d'une ASBL. Ce mémento décrit la la législation applicable aux ASBL et fournit toutes les informations nécessaires à son application dans la création et le fonctionnement de l’ASBL. Il constitue une étude de toutes les questions touchant de près ou de loin au statut civil des ASBL , ainsi qu’un excellent aperçu des matières fiscales, sociales et comptables et celles relatives aux marchés publics. Le Mémento des ASBL intègre des éléments de la jurisprudence la plus récente, ainsi qu'une série de modèles de documents indispensables à la vie de l'ASBL.[Présentation de l'éditeur]
Note de contenu : Notamment:
- La notion d’association et la définition de l'ASBL
- La notion de personne morale, d'organe et de mandat
- La constitution de l'ASBL
- Les statuts et le roi
- l'identification de l'ASBL
- Les membres
- L'assemblée générale
- Les administrateurs
- La gestion et la représentation de l'ASBL
- La dissolution et la faillite de l'ASBL
- La liquidation de l'ASBL
- La restructuration et la transformation de l'ASBL
- Les aspects particuliers de certaines associations
- Les comptes et budget
- Les responsabilités dans les ASBL
- Le contrat de volontaire, de travail associatif, d'artiste et de sportif amateur
- L'ASBL et le droit économique
- Les marchés publics
- Des sources de financement privées
- L'action en justice
- La fiscalité des ASBL
- Les formalités de publicité
- Annexes, modèles d’actes
- textes législatifs
- formulaires

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Exemplaires (1)

Cote Section Disponibilité
113 DAV E Book Exclu du prêt

Les restructurations et transformations des associations sans but lucratif / Denis Dufour in Dossiers d'asbl actualités, N° 24 (décembre 2021)

[article]
inDossiers d'asbl actualités > N° 24 (décembre 2021) . - 16-202
Titre : Les restructurations et transformations des associations sans but lucratif
Type de document : texte imprimé
Auteurs : Denis Dufour ; Sabine Garroy ; ... et al.
Année de publication : 2021
Article en page(s) : 16-202
Langues : Français (fre)
Catégories : Asbl
Droit du travail

Résumé : Ce dossiers s'adressent à toute personne intéressée de près ou de loin par la gestion et l'administration des entreprises des secteurs non-marchands. La revue traite des problèmes - plus spécifiquement juridiques - qui surgissent dans la gestion courante de ces entreprises, qu'il s'agisse du droit social, du droit comptable, du droit fiscal, sans négliger le cas échéant les aspects économiques des questions juridiques en jeu. [Extrait de l'auteur]
Permalink : https://www.brudoc.be/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=30482

[article]

Exemplaires (1)

Cote Section Disponibilité
DOS Tijdschrift / Revue Exclu du prêt

Les AISBL après le Code des Sociétés et des Associations / Denis Dufour in Dossiers d'asbl actualités, N° 23 (novembre 2021)

[article]
inDossiers d'asbl actualités > N° 23 (novembre 2021) . - 9-160
Titre : Les AISBL après le Code des Sociétés et des Associations
Type de document : texte imprimé
Auteurs : Denis Dufour ; Michel Davagle ; ... et al.
Année de publication : 2021
Article en page(s) : 9-160
Langues : Français (fre)
Catégories : Asbl
Management dans le secteur non-marchand

Résumé : 100 ans exactement nous sépare la loi sur les associations internationales de l'entrée en vigueur du Code des associations (ci-après CSA) qui est venue clôturer une législature rarement égalée en termes de réforme juridiques. Depuis l'entrée en vigueur du CSA, de nombreux ouvrages ont été consacrées d'abord aux sociétés et, dans certain mesures, aux ASBL. En revanche, rare sont les études qui ont analysé de manière spécifique le nouveau résume des AISBL. [Extrait de l'auteur]
Permalink : https://www.brudoc.be/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=30543

[article]

Exemplaires (1)

Cote Section Disponibilité
DOS Tijdschrift / Revue Exclu du prêt

N° 86 - juin-août 2021 - L'accessibilité au cœur de l'extrascolaire (Bulletin de Badje Info)

[n° ou bulletin]

est un bulletin de Badje Info

Titre : N° 86 - juin-août 2021 - L'accessibilité au cœur de l'extrascolaire
Type de document : texte imprimé
Année de publication : 2021
Importance : p. 8-26
Langues : Français (fre)
Catégories : Asbl
Exclusion sociale
Pauvreté infantile

Résumé : L’accessibilité pour les enfants les plus souvent exclus de l’accueil ou des loisirs est réellement ancrée dans tous nos projets. Nous nous efforçons à la promouvoir et à la concrétiser. Depuis 8 ans, le projet L’extrascolaire au cœur de l’intégration (ECI) vise à favoriser l’accueil d’enfants issus de milieux défavorisés aux activités extrasolaires en accompagnant de nombreux acteurs de terrain. Badje a pu se faire l’écho d’un grand nombre d’initiatives inspirantes en termes d’accessibilité. Vous découvrirez ainsi, dans les pages qui suivent, toute une série d’initiatives concrètes qui œuvrent en faveur de plus d’accessibilité. [Présentation de l'éditeur]
En ligne : https://www.badje.be/pdf/bi/badje_info_86.pdf
Permalink : https://www.brudoc.be/opac_css/index.php?lvl=bulletin_display&id=8398

[n° ou bulletin]

Exemplaires (1)

Cote Section Disponibilité
BAD Tijdschrift / Revue Exclu du prêt

L’asbl (2019)

Permalink
Le nouveau visage des asbl après le 1er mai 2019 / Michel Davagle (2019)

Permalink
ASBL Communale : une nouvelle gouvernance dans l'air du temps / Hadrien Dasnoy in Trait d'union - Ville et Communes de Bruxelles-Capitale, N° 110 (octobre-novembre 2018)

Permalink
Gemeentelijke vzw's: een nieuw bestuur dat mee is met z'n tijd / Hadrien Dasnoy in Nieuwsbrief - Stad en Gemeenten van Brussel-hoofdstad, Nr. 110 (oktober-november 2018)

Permalink
Centre de Documentation et de Coordination sociales. Rapport Annuel 2018 - Demain...40 ans de ressources et d'expertise partagées sur l'offre social-santé (2018)

Permalink
Réforme du droit des sociétés : enjeux pour les ASBL et le volontariat / Philippe Andrianne (2017)

Permalink
N° 17 - juillet 2016 - Evaluer la performance d'une asbl. Quelques pistes de réflexion et d'action (Bulletin de Dossiers d'asbl actualités) / Julie Rijpens

Permalink
N° 16 - août 2015 - Les asbl face aux contrôles des pouvoirs subsidiants et des lois sociales (Bulletin de Dossiers d'asbl actualités) / Michel Davagle

Permalink
Egalité, mixité & associations : guide pour l'égalité des femmes et des hommes dans les asbl ([2015])

Permalink
Gele kaarten op het middenveld. Mijmeringen van een speler op rust in Alert voor sociaal werk en politiek, EXTRA ([01/05/2013])

Permalink
Het economische gewicht van instellingen zonder winstoogmerk in België. Uitgave 2013 / Marie Vander Donckt (2013)

Permalink
Vereniging Keten van Hoop België / Emmanuelle Vanbesien (2011)

Permalink
Volontaire de gestion... Et pourquoi pas? Outils pour les volontaires de gestion dans l’action associative et culturelle / Julie Rijpens ([2011])

Permalink
Association « Chaîne de l’espoir Belgique » / Catherine Minet (2011)

Permalink
La création d'emplois en asbl / Jessica Grasso (2011)

Permalink
Le nouveau régime comptable des petites associations ([2010])

Permalink
Le nouveau régime comptable des grandes et très grandes associations ([2010])

Permalink
Fiscalité de l'asbl (2010)

Permalink
Guide pratique de recherche de fonds & de recrutement de membres et bénévoles / François Meuleman (2010)

Permalink
Relations conflictuelles employeur-travailleur dans les asbl : rôle de la direction sous l'angle du droit social et des aides publiques / Marie-Paule Dellisse (2010)

Permalink
L'essentiel : asbl, aisbl et fondations / Christophe Boeraeve (2009)

Permalink
Le contrôle interne dans les associations sans but lucratif. guide de bonnes pratiques à l'usage des associations / Commission Communautaire Française (2007)

Permalink
Het verenigingsleven in belgië. een kwantitatieve en kwalitatieve analyse / Michel Marée (2005)

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Les asbl / SPF Justice (2005)

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Les associations sans but lucratif / Pierre Blaise (2004)

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De nieuwe wet op de vzw's / L. Vervliet (2002)

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Mémento des Asbl / Michel Davagle

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